Le blog de Noisy-le-Sec 93sang30 condamné au pénal

Ouvrir un blog comporte des risques, parfois méconnus de leurs auteurs. 

La "toile", même sous couvert de pseudos, n'est pas toujours imperméable aux foudres de la justice et François DUARTÉ, auteur (et juridiquement responsable éditorial de son blog 93sang30) l'a probablement compris hier à ses dépends.

Ce citoyen, qui avait  ouvert un site politique satirique au lendemain des élections municipales de mars 2008, s'était ostensiblement déclaré d'opposition municipale lorsque Mme Alda PEREIRA-LEMAITRE (PS), tête d'une liste de gauche rassemblée, a ravi la municipalité à Nicole RIVOIRE, maire sortante (UDF puis MoDem) l'année dernière.

A raison de près de trois articles quotidiens pendant la première année, il n'a eu cesse que de critiquer et polémiquer sur l'action de la nouvelle équipe municipale.

Certes, ce n'est pas le premier blogueur à s'immiscer dans la vie politique de sa commune et à subir les diatribes, parfois injustifiées, de politiciens en place, mais il faut reconnaître que notre collègue n'y allait pas avec le dos de la cuillière : utilisation d'images sans droits d'auteurs, utilisation de noms de domaines.

Jusque-là, des affaires civiles qui n'ont jamais été jugées sur le fond puisque François DUARTÉ se désistait lors des référés.

Hier, le verdict portait sur du pénal, avec des conséquences bien plus lourdes.

Attaqué par plusieurs élus - à titre individuel - (de partis politiques différents de la majorité municipale) pour injures et diffamations publiques, la sanction pourrait être vue modérée pour un éditeur professionnel, mais bien plus conséquente pour un particulier.

Bien que le procureur ait requis des sanctions plus lourdes que celles retenues par la Cour lors de l'audience, François DUARTÉ s'est vu infliger un sévère  recadrage dans son approche journalistique.

Il a ainsi été reconnu coupable d'injures et de diffamations publiques à l'encontre d'élus.

Si le tribunal lui a accordé le sursis sur de lourdes amendes (5.500 euros tout de même), du fait que probablement il s'agissait d'un premier faux pas, il en est tout autrement des dommages et intérêts alloués par la cour aux parties civiles : plus de 9.000 euros !

Auxquels bien-sûr devront s'ajouter les dépends et frais d'avocats des plaignants. On est bien loin de l'euro symbolique alloué aux premières instances civiles.

Enfin, le jugement devra être publié sur le blog selon des modalités précises qui ne nous sont pas connues (extraits ou intégralité, durée de mise en ligne,...).

Les élus présents à la sortie de l'audience (Jean-Paul LEFEBVRE, Gilles GARNIER et Samia SEHOUANE) se sont montrés satisfaits des verdicts et ne devraient pas faire appel.

Joint par téléphone hier soir, François DUARTE n'a pas souhaité s'exprimer immédiatement, mais a accepté le principe de nous rencontrer d'ici à quelques jours.

Mais au delà du cas spécifique de François DUARTE, les jugements rendus doivent interpeller l'ensemble de la blogosphère.

Car ce verdict, qui ne remet pas en question la fondamentale liberté d'expression dont nous sommes tous en droit d'utiliser, rappelle tout de même les règles et la Loi : on ne peut pas tout dire, n'importe comment. On ne peut prêter des propos à autrui sans preuve. On ne peut pas atteindre la dignité humaine a laquelle chacun de nous a droit.

Ce jugement rappelle à l'ensemble des internautes ses droits mais aussi ses obligations en tant qu'auteur ainsi qu' en tant qu'éditeur.

Vous trouverez ci-dessous le lien vers le site 93sang30. Toutefois nous attirons l'attention des lecteurs que le site actuel a été profondement modifié par rapport à sa présentation à l'époque des faits jugés.
>>> 93SANG30

Jean-Emmanuel NICOLAU-BERGERET
© 30 avril 2009 - JENB PRODUCTIONS